Déposée le 19 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) EXOFRAIS SOCIETE NOUVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « les Régions du Monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXOFRAIS SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) ZI DE L'ARGILE, LOT 108, AVENUE DE LA QUIERA, 06370 MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 625 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXOFRAIS SOCIETE NOUVELLE SA - France.
La marque les Régions du Monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXOFRAIS SOCIETE NOUVELLE (S.A.) - ZI DE L'ARGILE, LOT 108, AVENUE DE LA QUIERA, 06370 MOUANS SARTOUX - France - SIREN 419625108
EXOFRAIS SOCIETE NOUVELLE SA - France
Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309312 - Publication au BOPI 2000-10-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Viande, poisson, volaille et gibier : extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitier ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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