Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Régions du Monde
EXOFRAIS SOCIETE NOUVELLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99781804
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2009

Présentation de la marque les Régions du Monde

Déposée le 19 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) EXOFRAIS SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « les Régions du Monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXOFRAIS SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) ZI DE L'ARGILE, LOT 108, AVENUE DE LA QUIERA, 06370 MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 625 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXOFRAIS SOCIETE NOUVELLE SA - France.

La marque les Régions du Monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Régions du Monde est expirée depuis le 19 mars 2009.

EXOFRAIS SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES REGIONS DU MONDE LA RESTAURATION RAPIDE VENUE D'AILLEURS , La Restauration Rapide venue d'Ailleurs


EXOFRAIS SOCIETE NOUVELLE (S.A.) - ZI DE L'ARGILE, LOT 108, AVENUE DE LA QUIERA, 06370 MOUANS SARTOUX - France - SIREN 419625108


EXOFRAIS SOCIETE NOUVELLE SA - France


Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309312 - Publication au BOPI 2000-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Viande, poisson, volaille et gibier : extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitier ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.